Publications

1 – Ouvrages

1.1 – Seul auteur

La protection de l’enfance,  (en cours de préparation)

1.2 – Direction et Co-direction

Douris M., Roman, P. (2015b), Etre parent en prison ? Un défi aux institutions, Toulouse : Erès (coll. La vie de l’enfant), à paraître

2 – Contributions à des ouvrages collectifs

Douris M. (2014c), « La protection des enfants sans parents sur le territoire français et les outils juridiques de droit commun », Revue du REDIF, 2014, volume 7.

Douris M., « Le droit de l’enfant à des relations personnelles avec ses grands-parents : chacun a sa place ! », Etre grand- parent : entre présence et distance (dir. G. Eid et A. Scrive), ed. Chronique sociale, Lyon, 2015.

Douris M. (2011a), « Entre vérité biologique et vérité parentale : quelle logique faut-il adopter en droit de la filiation ? », Jean Carbonnier : l’homme et l’œuvre (dir. R. Verdier), Presses universitaires Paris Ouest, France, p. 455.

Douris M. (2011b) : « Le droit français de l’autorité parentale à l’épreuve des diversités culturelles », Familles et diversités culturelles (dir. P. Boucaud et G. Eid), Paris, L’Harmattan, 2011, p. 147.

Douris M. (2009) « La diversité des couples et l’unicité de la parenté : une évolution contenue du droit français de la famille ? », L’évolution du droit de la famille en Europe : étude pluridisciplinaire et comparée (collectif), Pascale Boucaud (dir.), Bruylant, Bruxelles, 2009, pp 14-59.

3 – Rapports de recherche

Douris M., Roman, P. (2014b) : « Comment être parent en prison ? », Institut des sciences de la famille, Ucly–Université de Lyon (France) & LARPsyDIS, Institut de Psychologie, Université de Lausanne (Suisse).

4 – Articles dans des revues à comité de lecture

Douris, M. (2016a), « L’exercice carcéral des droits et des devoirs d’autorité parentale : une fonction juridique entravée », Revue Dialogue, Erès, n° spécial « Famille et Justice » (article soumis)

Douris M. (2015c), « Séparation parentale : les enfants », AJ famille 2015, Actualité, p. 125.

Roman, P. & Douris, M. (2015a), « La parentalité à l’épreuve de la prison : une double approche juridique et psychologique », Revue Champ pénal (article soumis)

Douris M. (2014a), « Montant de l’obligation d’entretien en cas de séparation parentale : la légalité au service de l’égalité », Paris, Lamy Droit civil, 2014, p. 38.

Douris M. (2013a), « Séparation conjugale conflictuelle et procédures familiales devant le JAF et le juge des enfants  », obs. sous CA Aix-en-Provence, 1er juin 2012, Revue AJ Famille, Paris : Dalloz, 2013, p. 177.

Douris M. (2013b), « Informations préoccupantes : trois questions posées à Marie Douris » Revue AJ Famille, Paris, Dalloz, 2013, p. 668.

Douris M. (2012a)« L’intérêt de l’enfant et les modalités du droit de visite et d’hébergement en présence d’une séparation parentale », Obs. sous Cass. 1ère civ., 12 oct. 2011, Revue AJ famille, Paris, Dalloz, 2012, p. 102.

Douris M. (2012b) Synthèse de l’année 2011 sur les items : autorité parentale, assistance éducative, aide sociale à l’enfance, mineurs, AJ famille, Paris, Dalloz, mars 2012, supplément.

Douris M. (2012c), Commentaire : « Placement en assistance éducative et décision à prendre pour l’enfant : aucune délégation de l’exercice de l’autorité parentale au tiers », obs. sous CA Aix-en-Provence, 28 octobre 2011, n° 2011/325, Paris, Les petites affiches 2012, p. 5.

Douris M. (2011c), « Homosexualité, couples non mariés, accès au mariage et à la parenté : l’évolution du droit français de la famille devant le Conseil constitutionnel, Paris, Les Petites Affiches 2011, n° 11, p. 4.

Douris M. (2011d), « La loi n° 2010-121 du 8 février 2010, tendant à inscrire l’inceste commis sur les mineurs dans le code pénal et à améliorer la détection et la prise en charge des victimes d’actes incestueux : une évolution symbolique en droit des mineurs », Revue de Recherche Juridique – Droit prospectif, 2011-1, Presses universitaires d’Aix-Marseille, p. 435.

Douris M. (2011e) « Mesure judiciaire d’aide à la gestion du budget familial : des précisions d’application utiles à rappeler », Obs. sous Cass. 1ère civ., 20 oct. 2010, pourvoi n° 09-66133, AJ famille, Paris, Dalloz, janvier 2011, p. 45.

Douris M., (2011f), « L’adoption, palliatif à la non-contestation de la filiation biologique », Obs. sous CEDH, 21 déc. 2010, requête n° 3465/03, AJ famille, Paris, Dalloz, février 2011, p. 108.

Douris M. (2011g), « Filiation et nationalité : un nécessaire mode d’emploi… », Obs. sous Cass. 1ère civ., 17 déc. 2010, pourvois n° 10-10.906, 09-17.242, 09-13.957, Revue AJ famille, Paris, Dalloz, février 2011, p. 105.

Douris M. (2011h) « Rejet du divorce, contribution à l’entretien de l’enfant majeur et signification de l’arrêt d’appel : ô temps ! suspends donc moins ton vol », AJ famille, Paris, Dalloz, 2011, p. 154.

Douris M. (2011i), participation à la synthèse 2010 sur les items : autorité parentale, assistance éducative, aide sociale à l’enfance, mineurs, AJ famille, Paris, Dalloz, mars 2011, supplément.

Douris M. (2011j), « L’adoption d’un enfant recueilli en kafala et le recours à la nationalité française : mode d’emploi », AJ famille, Paris, Dalloz, 2011, p. 320.

Douris M. (2011h), « Impartialité du juge : l’examen des faits et des demandes traduit l’objectivité du magistrat … », AJ famille, Paris, Dalloz, 2011, p. 325.

Douris M. (2010a), « Fautes civiles en protection de l’enfance : des précisions sybillines nécessaires », note sous Cass. 1ère civ., 1er juill. 2010, Paris, Dalloz Actualité, 4 octobre 2010, www.dalloz.fr

Douris M. (2010b), « Refus de prestation compensatoire et finalité inversée de l’équité », Note sous Cass. 1ère civ., 8 juillet 2010, Droit de la Famille, comm. 161, Paris, Lexisnexis.

Douris M. (2010c), « Filiation maternelle : une attribution assurée de la nationalité », Obs. sous Cass. 1ère civ., 8 juillet 2010, AJ famille, Paris, Dalloz, 2010, p. 494.

Douris M. (2010d), « Enquêtes sociales en matière civile : l’égalité au service du rabais », Obs. sous CE, 18 oct. 2010, n°327827, AJ famille, Paris, Dalloz, décembre 2010, p. 537.

Douris M. (2010e) « Effet dévolutif de l’appel en assistance éducative : l’appréciation des faits au jour de la décision », Obs. sous Cass. 1ère civ., 20 oct. 2010, n° 09-68.141, AJ famille, Paris, Dalloz, 2010, p. 536.

Douris M. (2010f), «  La filiation à l’épreuve de l’adoption », in « Adoption et désir de savoir », Revue Psychologie et éducation, AFPEN, sept. 2010-3, p. 71-77.

5 – Colloques, journées d’études scientifiques, conférences

5.1 – Colloques et journées d’études scientifiques

28 avril 2015 Colloque « Le contentieux post-divorce », Centre de droit de la Famille, Université Jean Moulin, Lyon
Communication : « Les lieux neutres ou la limitation judiciaire de l’obligation au droit de visite »

19 mars 2015 35e Assises du CNAEMO « AEMO, AED : contrôle social des pauvres ? », Théatre national de Narbonne (760 personnes)
Communication sur le thème Contrôler la pauvreté : « Le contrôle à domicile de la fonction parentale : de la priorité de l’intervention consentie à la subsidiarité de l’intervention contrainte »

30 janvier 2015 11ème Etats-généraux du droit de la famille, Conseil National des Barreaux, Maison de la Chimie, Paris
Communication : « Résidence en alternance : état des questions »

24 et 25 novembre 2014 Colloque « Connaître la famille et travailler avec elle, dans l’intérêt de l’enfant », 2èmes Journées nationales UNAF, Hôtel de Région, Lyon (250 personnes)
Grand témoin de l’atelier : « Liens familiaux et sociaux »

22 novembre 2014 Colloque 15e Assises des avocats d’enfants, « Chacun a sa place », Commission des mineurs du barreau de Lyon
Membre du conseil scientifique de préparation et Communication : « Le droit de l’enfant et de sa famille au secret professionnel : de l’obligation de se taire à la possibilité de partager »

18 novembre 2014 Colloque Parentalité et détention. Entre dedans et dehors : la relation parent enfant, un défi !, REPR et Unil, Grande salle du Cazard, Lausanne
Communication : « Etre parent en prison : incarcération des liens et survie de la parentalité »

13 -14 novembre 2014 Colloque Familles et Temps, Institut des sciences de la famille, Ucly – Université de Lyon
Communication : « Parentalité et temporalité : entre principes juridiques et effectivité en protection de l’enfance »

Juillet 2014 Convention régionale des avocats, Université d’été 2014, journée droit des mineurs, Barreau Rhône-Alpes -EDARA, Ecully, Valpré
Communication de la journée en co-animation avec Me Dominjon : Le patrimoine du mineur : enjeux de protection de l’enfance et de responsabilité.

11 avril 2014 Direction scientifique et coordination de la journée d’étude « Liens familiaux et détention. 1ère partie : comment être parent en prison ? Un défi aux institutions », Institut des sciences de la famille, Ucly en partenariat avec Université de Lausanne
Communication : « L’exercice carcéral des droits et devoirs d’autorité parentale : une fonction juridique entravée »

31 janv. 2014 10ème Etats-généraux du droit de la famille, Conseil National des Barreaux, Maison de la Chimie, Paris
Communication : « L’autorité parentale à l’épreuve du quotidien »

14-15 octobre 2013 Colloque sur les grands parents, Institut des sciences de la famille, Ucly
Communication : « La place des grands-parents dans le droit de la famille : une place prioritaire parmi les tiers qui entourent le mineur »

10 juillet 2013 Convention régionale des avocats, Université d’été 2013, journée droit des mineurs, Barreau Rhône-Alpes, EDARA, Sainte Foy les Lyon, Domaine Saint-Joseph
Communication : « Le mineur étranger isolé : les outils juridiques de protection »

12 décembre 2012 Colloque 4ème journée de périnatalité Grossesse, parentalité et adolescence (450 personnes) organisé par le Département du Rhône, Grands salons de la Préfecture, Lyon
Communication : « La fonction juridique de parent à l’aune de la minorité : enjeux générationnels et perspectives d’accompagnement spécifique »

2 juin 2012 Colloque La médiation familiale : Fondements et éthique d’une intervention
Communication : « De l’éthique à la déontologie – la question du secret ».
Animation de l’atelier : Confidentialité et rapport de confiance.

3 février 2012 Colloque – séminaire « La famille au cœur du partenariat institutionnel », Salle de la Rampe – Echirolles (560 personnes)
Communication : « Famille : son évolution »

1er décembre 2011 et 9 février 2012 Colloque « Interculturalité et Protection de l’enfance. Approches juridique, anthropologique et psychologique de l’accompagnement éducatif », ADSEA 69 (Sauvegarde de l’enfance), Palais du travail, Villeurbanne.

5 juillet 2010 Convention régionale des avocats, Université d’été 2010, Barreau de Lyon, Domaine Lyon Saint-Joseph
Communication : « La loi du 8 février 2010 relative à l’inscription de l’inceste dans le Code pénal : un symbole limité en droit des mineurs ? »

28, 29 janvier 2010 6ème États-Généraux du droit de la famille, Conseil National des Barreaux, Maison de la Chimie, Paris
Communication : « La mort d’un parent – mesures urgentes et d’investigation »

11, 12 Décembre 2009 Colloque international « Familles et diversités culturelles », Institut des sciences de la Famille, Lyon
Communication : « Le droit français de l’autorité parentale à l’épreuve des diversités culturelles »

14, 15 mai 2009 5ème États-Généraux du droit de la famille, Conseil National des Barreaux, Marne-la-Vallée
Communication dans l’atelier de formation « L’enfant et ses périphériques : la place du tiers, beau-parent, auprès de l’enfant »

7, 8 nov. 2008 Colloque international à la mémoire de Jean Carbonnier, Le droit, les sciences humaines, sociales et religieuses, Paris Ouest Nanterre La Défense Centre de recherches Droits et cultures, Paris Ouest Nanterre La Défense
Communication : « De la vérité biologique à la vérité parentale »

5. 2 – Conférences

13 janvier 2015 Université des familles, Union Nationale des Associations Familiales, amphithéâtre Laroque
Communication : « Etre parent en prison, une incarcération de la parentalité ».

20 décembre 2013 Conférence partenariale organisée par l’Ecole Nationale de la Magistrature : Droits de visites en lieu neutre ou en présence d’un tiers : quels enjeux ? », EDARA, Villeurbanne.
Communication : « La limitation des droits de visite parentaux à un espace rencontre ou à la présence d’un tiers : l’évolution récente des textes est-elle adaptée aux situations à juger ?

17 novembre 2013 grand témoin au débat « Le sens de la famille », Villa Gillet, Les subsistances, Lyon
En présence d’Irène Théry, Caroline Mécary, Philippe Pierron, Anne Verjus.

6 juin 2013 Conférence commandée par l’Association Œuvre de Saint Joseph (38) en partenariat avec le Conseil Général de l’Isère (38), Verrière des cordeliers à Sainte Colombe (69).
Communication « Les enjeux juridiques des placements d’enfant en établissement ».

21 mars 2013 Enfance délinquante : Responsabilités et questions connexes, Faculté de droit, Ucly, Université de Lyon
Communication : « Les personnes civilement responsables : pour un nécessaire décloisonnement juridique »

20 et 21 mars 2013 Session sur Parenté-parentalité dans les familles recomposées, Institut des sciences de la famille, Ucly, Lyon.

5 juin 2012 Journée d’étude « Enjeux et limites de l’assistance éducative en milieu ouvert », ADSEA 38 – SEMO Isère, IUT Grenoble
Communication : « Etude des textes constitutifs de la protection de l’enfance »

14 décembre 2011 Conférence-débat « L’autorité : un enjeu de société ? Un fondement du vivre ensemble ? », AFIREM Rhône, Centre hospitalier Saint Jean de Dieu, Lyon 8.
Communication : « Droit, autorité, autorité parentale et protection de l’enfance »

19 octobre 2011 Journée d’étude « Autorité parentale et responsabilités professionnelles en protection de l’enfance », CNAEMO, ADSEA Rhône, Lyon-Villeurbanne

7 octobre 2011 Journée d’étude « Autorité parentale et protection de l’enfance », Association Transverse, Centre hospitalier Saint Jean de Dieu, Lyon 8.

10 juin 2009 Conférence « L’adoption à l’étranger. Autour de la question de la filiation », AFPEN, Université Lyon 2, Bron
Communication : « La parenté juridique à l’épreuve de l’adoption »

29 mai 2009 Journée d’actualité « La loi réformant la protection de l’enfance et les responsabilités des professionnels de la petite enfance », CNFPT Rhône Alpes, Lyon.

23 janvier 2009 Journée d’actualité « La protection des Majeurs. Panorama d’une réforme et de sa mise en œuvre » (réitération : 5 juin, 26 juin 2009), CNFPT Rhône Alpes, Lyon

18 décembre 2008 Journée d’étude organisée par le Comité interdisciplinaire d’Ethique et l’Institut des Sciences de la Famille : « Ethique et handicap », Université catholique de Lyon
Communication : « Les grands principes directeurs de la loi du 11 février 2005. Égalité des personnes, égalité des chances ? »

27 septembre 2007 : « La protection publique de l’enfance : de la substitution familiale au soutien de la famille », Conférence inaugurale, Conseil Général du Rhône, Lyon