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Curriculum Vitae de Marie Douris

Docteure en droit et Habilitée à diriger des recherches, membre titulaire du Centre européen d’études et de recherches en droit de la famille et des personnes (EA 4600 – Université Bordeaux)

Membre du comité de rédaction de la revue AJ famille – Dalloz (2010-2015)

CURSUS ACADEMIQUE

  • Habilitation à diriger des recherches (HDR) en droit privé (dir. Pr. A. Gouttenoire), Université de Bordeaux (2012)
    Jury : Pr. J. Hauser (Président), Pr. A. Gouttenoire, Pr. V. Larribau Terneyre, Pr. M. Rebourg, Marie Lamarche, Vincent Bonnet
  • Doctorat de droit privé (dir. Pr. J. Rubellin-Devichi), Université Jean Moulin – Lyon 3 (2006), mention très honorable
    Jury: Pr. J. Rubellin-Devichi, Pr. P. Murat (rapporteur), Pr. Le Guidec (Président), Pr. P. Chauvel, Pr. L. Daligand, Pr. Yann Favier (rapporteur)
  • DEA de droit de la famille (dir. Pr. Adeline Gouttenoire), Université Jean Moulin – Lyon 3, mention A.B.

CLINIQUE JURIDIQUE

Juriste consultante en droit de la famille, protection de l’enfance et des majeurs, droit des responsabilités

auprès des institutions publiques (Centre national de la fonction publique territoriale Rhône-Alpes, Institut national spécialisé d’études territoriales Angers et Montpellier, Conseils généraux)

et privées (associations habilitées) depuis 1998,

auprès de l’Ecole des Avocats Rhone Alpes (formation initiale et continue) et du Conseil National des Barreaux depuis 2010 (formation continue),

et de l’Ecole nationale de la Magistrature (formation continue depuis 2013).

COLLOQUES, JOURNEES D'ETUDES SCIENTIFIQUES

28 avril 2015 Colloque « Le contentieux post-divorce », Centre de droit de la Famille, Université Jean Moulin, Lyon
Communication : « Les lieux neutres ou la limitation judiciaire de l’obligation au droit de visite »

19 mars 2015 35e Assises du CNAEMO « AEMO, AED : contrôle social des pauvres ? », Théatre national de Narbonne (760 personnes)
Communication sur le thème Contrôler la pauvreté : « Le contrôle à domicile de la fonction parentale : de la priorité de l’intervention consentie à la subsidiarité de l’intervention contrainte »

30 janvier 2015 11ème Etats-généraux du droit de la famille, Conseil National des Barreaux, Maison de la Chimie, Paris
Communication : « Résidence en alternance : état des questions »

24 et 25 novembre 2014 Colloque « Connaître la famille et travailler avec elle, dans l’intérêt de l’enfant », 2èmes Journées nationales UNAF, Hôtel de Région, Lyon (250 personnes)
Grand témoin de l’atelier : « Liens familiaux et sociaux »

22 novembre 2014 Colloque 15e Assises des avocats d’enfants, « Chacun a sa place », Commission des mineurs du barreau de Lyon
Membre du conseil scientifique de préparation et Communication : « Le droit de l’enfant et de sa famille au secret professionnel : de l’obligation de se taire à la possibilité de partager »

18 novembre 2014 Colloque Parentalité et détention. Entre dedans et dehors : la relation parent enfant, un défi !, REPR et Unil, Grande salle du Cazard, Lausanne
Communication : « Etre parent en prison : incarcération des liens et survie de la parentalité »

13 -14 novembre 2014 Colloque Familles et Temps, Institut des sciences de la famille, Ucly – Université de Lyon
Communication : « Parentalité et temporalité : entre principes juridiques et effectivité en protection de l’enfance »

Juillet 2014 Convention régionale des avocats, Université d’été 2014, journée droit des mineurs, Barreau Rhône-Alpes -EDARA, Ecully, Valpré
Communication de la journée en co-animation avec Me Dominjon : Le patrimoine du mineur : enjeux de protection de l’enfance et de responsabilité.

11 avril 2014 Direction scientifique et coordination de la journée d’étude « Liens familiaux et détention. 1ère partie : comment être parent en prison ? Un défi aux institutions », Institut des sciences de la famille, Ucly en partenariat avec Université de Lausanne
Communication : « L’exercice carcéral des droits et devoirs d’autorité parentale : une fonction juridique entravée »

31 janv. 2014 10ème Etats-généraux du droit de la famille, Conseil National des Barreaux, Maison de la Chimie, Paris
Communication : « L’autorité parentale à l’épreuve du quotidien »

14-15 octobre 2013 Colloque sur les grands parents, Institut des sciences de la famille, Ucly
Communication : « La place des grands-parents dans le droit de la famille : une place prioritaire parmi les tiers qui entourent le mineur »

10 juillet 2013 Convention régionale des avocats, Université d’été 2013, journée droit des mineurs, Barreau Rhône-Alpes, EDARA, Sainte Foy les Lyon, Domaine Saint-Joseph
Communication : « Le mineur étranger isolé : les outils juridiques de protection »

12 décembre 2012 Colloque 4ème journée de périnatalité Grossesse, parentalité et adolescence (450 personnes) organisé par le Département du Rhône, Grands salons de la Préfecture, Lyon
Communication : « La fonction juridique de parent à l’aune de la minorité : enjeux générationnels et perspectives d’accompagnement spécifique »

2 juin 2012 Colloque La médiation familiale : Fondements et éthique d’une intervention
Communication : « De l’éthique à la déontologie – la question du secret ».
Animation de l’atelier : Confidentialité et rapport de confiance.

3 février 2012 Colloque – séminaire « La famille au cœur du partenariat institutionnel », Salle de la Rampe – Echirolles (560 personnes)
Communication : « Famille : son évolution »

1er décembre 2011 et 9 février 2012 Colloque « Interculturalité et Protection de l’enfance. Approches juridique, anthropologique et psychologique de l’accompagnement éducatif », ADSEA 69 (Sauvegarde de l’enfance), Palais du travail, Villeurbanne.

5 juillet 2010 Convention régionale des avocats, Université d’été 2010, Barreau de Lyon, Domaine Lyon Saint-Joseph
Communication : « La loi du 8 février 2010 relative à l’inscription de l’inceste dans le Code pénal : un symbole limité en droit des mineurs ? »

28, 29 janvier 2010 6ème États-Généraux du droit de la famille, Conseil National des Barreaux, Maison de la Chimie, Paris
Communication : « La mort d’un parent – mesures urgentes et d’investigation »

11, 12 Décembre 2009 Colloque international « Familles et diversités culturelles », Institut des sciences de la Famille, Lyon
Communication : « Le droit français de l’autorité parentale à l’épreuve des diversités culturelles »

14, 15 mai 2009 5ème États-Généraux du droit de la famille, Conseil National des Barreaux, Marne-la-Vallée
Communication dans l’atelier de formation « L’enfant et ses périphériques : la place du tiers, beau-parent, auprès de l’enfant »

7, 8 nov. 2008 Colloque international à la mémoire de Jean Carbonnier, Le droit, les sciences humaines, sociales et religieuses, Paris Ouest Nanterre La Défense Centre de recherches Droits et cultures, Paris Ouest Nanterre La Défense
Communication : « De la vérité biologique à la vérité parentale »

CONFERENCES

13 janvier 2015 Université des familles, Union Nationale des Associations Familiales, amphithéâtre Laroque
Communication : « Etre parent en prison, une incarcération de la parentalité ».

20 décembre 2013 Conférence partenariale organisée par l’Ecole Nationale de la Magistrature : Droits de visites en lieu neutre ou en présence d’un tiers : quels enjeux ? », EDARA, Villeurbanne.
Communication : « La limitation des droits de visite parentaux à un espace rencontre ou à la présence d’un tiers : l’évolution récente des textes est-elle adaptée aux situations à juger ?

17 novembre 2013 grand témoin au débat « Le sens de la famille », Villa Gillet, Les subsistances, Lyon
En présence d’Irène Théry, Caroline Mécary, Philippe Pierron, Anne Verjus.

6 juin 2013 Conférence commandée par l’Association Œuvre de Saint Joseph (38) en partenariat avec le Conseil Général de l’Isère (38), Verrière des cordeliers à Sainte Colombe (69).
Communication « Les enjeux juridiques des placements d’enfant en établissement ».

21 mars 2013 Enfance délinquante : Responsabilités et questions connexes, Faculté de droit, Ucly, Université de Lyon
Communication : « Les personnes civilement responsables : pour un nécessaire décloisonnement juridique »

20 et 21 mars 2013 Session sur Parenté-parentalité dans les familles recomposées, Institut des sciences de la famille, Ucly, Lyon.

5 juin 2012 Journée d’étude « Enjeux et limites de l’assistance éducative en milieu ouvert », ADSEA 38 – SEMO Isère, IUT Grenoble
Communication : « Etude des textes constitutifs de la protection de l’enfance »

14 décembre 2011 Conférence-débat « L’autorité : un enjeu de société ? Un fondement du vivre ensemble ? », AFIREM Rhône, Centre hospitalier Saint Jean de Dieu, Lyon 8.
Communication : « Droit, autorité, autorité parentale et protection de l’enfance »

19 octobre 2011 Journée d’étude « Autorité parentale et responsabilités professionnelles en protection de l’enfance », CNAEMO, ADSEA Rhône, Lyon-Villeurbanne

7 octobre 2011 Journée d’étude « Autorité parentale et protection de l’enfance », Association Transverse, Centre hospitalier Saint Jean de Dieu, Lyon 8.

10 juin 2009 Conférence « L’adoption à l’étranger. Autour de la question de la filiation », AFPEN, Université Lyon 2, Bron
Communication : « La parenté juridique à l’épreuve de l’adoption »

29 mai 2009 Journée d’actualité « La loi réformant la protection de l’enfance et les responsabilités des professionnels de la petite enfance », CNFPT Rhône Alpes, Lyon.

23 janvier 2009 Journée d’actualité « La protection des Majeurs. Panorama d’une réforme et de sa mise en œuvre » (réitération : 5 juin, 26 juin 2009), CNFPT Rhône Alpes, Lyon

18 décembre 2008 Journée d’étude organisée par le Comité interdisciplinaire d’Ethique et l’Institut des Sciences de la Famille : « Ethique et handicap », Université catholique de Lyon
Communication : « Les grands principes directeurs de la loi du 11 février 2005. Égalité des personnes, égalité des chances ? »

27 septembre 2007 : « La protection publique de l’enfance : de la substitution familiale au soutien de la famille », Conférence inaugurale, Conseil Général du Rhône, Lyon

RAPPORTS DE RECHERCHE

DIRECTION DE RECHERCHE

  • « Liens familiaux et détention – 1ère partie : Comment être parent en prison? » (2012-14), rapport à double entrée disciplinaire (droit et psychologie), Université de Lyon (France) & Université de Lausanne (Suisse)

 

PARTICIPATION A DES RAPPORTS DE RECHERCHE

  • « La mise en oeuvre du droit de l’enfant à être élevé par ses deux parents et la généralisation de l’exercice en commun de l’autorité parentale » (1995-1997), Ministère de la Justice – CNRS, Centre de Droit de la famille (Univ. Lyon 3). Rapport MJ 97-01, Convention de recherche n° 9505076002107501,
    rapport intermédiaire – mai 1996, (dir. Pr. Hugues Fulchiron)

POSTES ET RESPONSABILITES DANS L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  • Contrat à durée indéterminée d’enseignement et de recherche en droit privé, AFPICL, Université de Lyon (Ucly), oct. 2002 – 31/08/2015.
    ~ Fondatrice et Directrice pédagogique du Master 1 Carrières judiciaires – option droits de l’enfant (en conv. avec Lyon 2), depuis 2012
    ~ Directrice pédagogique de Licence en droit, 2e année (en conv. avec Lyon 2), 2004-2008
  • Attachée Temporaire d’Enseignement et de Recherche (ATER) en droit privé, Université d’Auvergne – Clermont 1, 1997-1999
  • Vacataire en droit privé, Université Lumière – Lyon 2 (de 1996 à 1997 et de 1999 à 2001), Université Jean Moulin-Lyon 3 (1996 – 1997)

ENSEIGNEMENTS

Cours magistraux

  • 2012-15, Master 1 Droit privé, Carrières judiciaires – option droits de l’enfant (Ucly, en conv. Lyon 2, faculté de droit) : Droit de la protection de l’enfance (31h), Droits des responsabilités professionnelles en protection de l’enfance (31 h)
  • Master 2 Psychologie de l’enfant et de l’adolescent (Ucly en conv. Lyon 2) : Clinique juridique des mineurs en difficulté et placés (depuis 2013, 10h), Ethique et déontologie du secret professionnel (2014-15, 6h)
  • 2009-15, Licence de psychologie (Ucly en conv. Lyon 2, faculté de
    psychologie),: Droit des conjugalités et en situations de crises, 22h ; Droit de la filiation, 22h
  • 2006-08 Master 2 Droit humanitaire et communication, Univ. Lyon 2, Institut de la Communication,: Module droit international et droit interne de l’enfance (6 h)
  • 2008, Master 2 Droit international des droits de l’homme (Ucly-IDHL en conv. UPMF Grenoble, faculté de droit) : Droit international des droits de l’enfant (12 h)
  • 2007-11 Master 2 Droit des activités médicales et psycho-sociales (Ucly, en conv. Lyon 2, faculté de droit : Droit des mineurs en difficulté psychique (16 h) ; Protection des personnes aînées et handicapées (16 h) ; Le statut juridique de l’embryon (3 h)
  • juillet 2006, Mission d’enseignement (Programme Minerve, convention Université Lyon 2 – Université Francfort, faculté de droit : Cours magistral de droit français de la responsabilité (12h)
  • Licence de droit (Ucly. en conv. Lyon 2, faculté de droit) : Droit des personnes (L1, 21h, 2002-2008), Droit de la famille (L1, 21h, 2002- 2008) ; Droit des obligations (L2, 42h)

Travaux dirigés

  • 2002-2007, Licence de droit, 2e année (Ucly en conv. Lyon 2, faculté de droit) : Droit des obligations, semestres 1 et 2, 21h / semestre.
  • 2002-2007,Licence de droit, 1ère année (Ucly en conv. Lyon 2, faculté de droit) : Droit des personnes et de la famille, sem 1-2, 21h/sem.
  • 2001-2002, Licence de droit, 2e année (Université Lyon 2, faculté de droit) : Droit des obligations, semestres 1 et 2, 21h / semestre.
  • 1997-1999, Licence de droit, 2e année (Université Clermont 1, faculté de droit) : Droit des obligations, semestres 1 et 2, 21h/semestre.
  • 1996-97 Master de droit privé (Université Lyon 2, faculté de droit) : Droit des régimes matrimoniaux, 21h ; Licence de droit, 3e année (Université Lyon 3, faculté de droit) : Droit de la famille, 21h
Marie Douris